• Accueil

Mentions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, les droits d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Hauts-de-Seine Initiative.
A titre principal, Hauts-de-Seine Initiative concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs :

Le présent site constitue une oeuvre dont Hauts-de-Seine Initiative est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Hauts-de-Seine Initiative ou de tiers ayant autorisé Hauts-de-Seine Initiative à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.
En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information de tout ou partie du site sont totalement interdites.

Liens vers un site Tiers :

www.hdsi.asso.fr se réserve le droit de 'pointer' vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site "www.hdsi.asso.fr". Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Hauts-de-Seine Initiative. Par conséquent, cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Traitement des données personnelles :

Le site "www.hdsi.asso.fr" est déclaré auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de Hauts-de-Seine Initiative.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi 'Informatique et Libertés' n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Partenaires

FSE_50x123.gifaccompagnateurNacre.pngasnieresurseine.gifavise.jpgbnpparibas.jpgbprp.jpgcadif.jpgcaf92_50pixels.jpgcaissedepot.gifcci.jpgcea.pngcg92.JPGcgpme92.gifchekdejeuner.gifclichy.gifcma.gifcolombes.gifcredit-du-nord-logo_73x50.jpgemployeurssolidaires.gifgpso.gifhautdebievre.gifidf-active.gifidfa.gifiledefrance.gifinit_france_signat_50x133.gifinit_ile_de_france_signat_50x133.giflatelier.giflevallois_logo_41x50.jpglogo-mont-valerien_140x50.jpglogo_caisse-d-epargne-idf_50x209.gifmacif.gifmeeso.gifneuilly.gifprefectureidf_39x50.gifrepublique_francaise.gifrueil.gifsfr.jpgsiagi.gifsocietegenerale.jpgsuddeseine.gifvilleneuvelagarenne.gif
FacebookTwitterYoutubeFlux RSS


Copyright © 2017 Hauts-de-Seine Initiative
Tous droits réservés. - Powered, designed by AllFizz

Ce site utilise des cookies et autres technologies similaires.

Vous pouvez accepter ou changer les paramètres de votre navigateur. En savoir plus

J'accepte

search